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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 150 à 166
      Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

      • 1135200514 AR 150 à 151
        Titre : 2.3.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 151
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.1. Organisation et fonctionnement Assemblées générales et conseils d'administration de EUROVAL Sicav , dossiers préparatoires : brochure, ordre du jour, projet de procès-verbal, rapport, résolution, bilan, mars 1980-fév. 1981.

      • 1135200514 AR 151 à 154
        Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés
        Date : 1942/1997

        • 1135200514 AR 151
          Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Décisions générales et cas concrets : note, extrait de presse, extrait de JO, décret, liste, circulaire, 1939-1976.

        • 1135200514 AR 152
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Enquêtes, admissions comme intermédiaires : note, correspondance, statuts, extrait de délibération de Conseil d'administration des Intermédiaires, presse, 1942-1957. Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Recherches de renseignements sur les demandeurs : note, correspondance, 1942-1957. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Suivi des relations (changements d'adresses, de dénominations, demandes de ristournes de commissions) : correspondance, note, liste, rapport d'activité, brochure, 1942-1956.
          Date : 1942-1957

        • 1135200514 AR 153
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Demandes d'agrément refusées ou radiations : correspondance, note, état, presse, statuts, 1945-1962. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités. Compagnie française d'entreprises commerciales et financières, demande d'agrément comme intermédiaire pour le placement des emprunts à long terme du Trésor et des Collectivités publiques refusée : correspondance, note, statuts, état, 1942-1954. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités. Banques, Institutions Financières Spécialisées, courtiers de Banque, remisiers et gérants de portefeuille, agents de province, membres et structures professionnelles : liste, répertoire, extrait du JO, presse, règlement, statuts, note, 1965-1991.
          Date : 1942-1991

        • 1135200514 AR 154
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Entreprises et établissement enregistrées (maisons de titres, Association française des sociétés financières, Association française des Établissements de Crédit), membres et structures professionnelles : presse, extrait de rapport de l'Assemblée nationale, brochure, liste, rapport d'activité, 1982-1997. Demandes d'agrément, radiations, recherches de renseignements, refus d'agrément, établissements agréés, suivi des relations (dont changement de noms, de statuts) : note, correspondance, liste, presse, rapport d'activité, 1960-1992.
          Date : 1960-1997

      • 1135200514 AR 155 à 160
        Titre : 2.3.3. Opérations d'émissions
        Date : 1923/1985

        • 1135200514 AR 155
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Émissions de valeurs du Trésor, instructions, dispositions pratiques (approvisionnement des comptoirs en formules en blanc), cas concrets : note, circulaire, instruction, correspondance, état, imprimés, 1923-1985. Émissions de valeurs mobilières, caractéristiques et modalités : calendrier, note, tract publicitaire, état, presse, correspondance, extrait de bulletin officiel, extrait de projet de rapport, 1954-1959.
          Date : 1923-1985

        • 1135200514 AR 156
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs du Trésor, états mensuels des placements remis par les succursales : état, 1954.
          Date : 1954-1954

        • 1135200514 AR 157
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Emprunts « Trésor et grandes collectivités » émis dans le secteur privé, caractéristiques, statistiques de placement : correspondance, état, brochure, note, extrait de JO, 1971-1973.
          Date : 1971-1973

        • 1135200514 AR 158
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Placements par la Banque de titres et emprunts publics, analyses des résultats par emprunts et renseignements statistiques [classement par années] : étude, fiche signalétique, 1966-1976.
          Date : 1966-1976

        • 1135200514 AR 159
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs mobilières, analyses et renseignements statistiques des valeurs émises (trimestriel, semestriel ou annuel) [classement par trimestres] : étude, étude du Crédit Lyonnais (direction des Études économiques et financières), état, graphique, presse, 1978-1980.
          Date : 1978-1980

        • 1135200514 AR 160
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs mobilières, analyses et renseignements statistiques des valeurs émises (trimestriel, semestriel ou annuel) [classement par trimestres] : étude, étude du Crédit Lyonnais (direction des Études économiques et financières), état, graphique, presse, 1981-1982.
          Date : 1981-1982

      • 1135200514 AR 161 à 166
        Titre : 2.3.4. "Opérations diverses"

        • 1135200514 AR 161
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » « Opérations diverses », procédures : guide, avr. 1936. Augmentations de capital, Dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, presse, étude, circulaire, état, 1925-1969.
          Date : 1925-1969

        • 1135200514 AR 162
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Augmentations de capital, Instructions, cas concrets : note, presse, fiche signalétique, correspondance, 1969-1994. Augmentations de capital. Application d'une circulaire relative à l'extension des « procédés électro-comptables aux « opérations diverses » sur titres, études, instructions, cas concrets : projet de circulaire, pièce comptable, instruction, état, circulaire, 1962-1981.
          Date : 1962-1994

        • 1135200514 AR 163
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Négociations des droits de souscription, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, cas concrets : note, presse, projet de note, instruction, 1941-1971. Section « Emprunts et conversions » de titres, dispositions légales, dispositions fiscales, cas concrets, études et commentaires : note, état, circulaire, correspondance, imprimé, 1942-1971. Titres bloqués, mutilés, détruits, régularisations : note, correspondance, état, 1943-1965.
          Date : 1941-1971

        • 1135200514 AR 164
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Transferts et conversions de titres, suivi des opérations : correspondance, note, presse, 1948-1979. Opérations de regroupement d'obligations, modalités d'organisation et cas concrets : circulaire, note, extrait de bulletin officiel, liste, instruction, état, décret, imprimé, 1950-1970. Négociations de droits en Bourse, régime, dispositions pratiques, cas concrets : circulaire, note, extrait du JO, correspondance, 1955-1995.
          Date : 1948-1995

        • 1135200514 AR 165
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Réduction de capital de la Suédoise des Allumettes, remboursement d'une partie de son capital : note, état, correspondance, 1956-1957. Échanges de titres, suivi des opérations : correspondance, note, 1964-1975. Obligations convertibles ou échangeables, régime, dispositions pratiques, cas concrets : note, imprimé, fiche signalétique, extrait du JO, 1972-1985. Reconstitution d'actions à partir de certificats d'investissement et de certificats de droit de vote , dispositions légales et réglementaires, instructions SICOVAM, aux services des opérations sur titres, cas concrets : note, circulaire, bulletin, extrait du JO, projet de circulaire, liste, 1983-1994. Paiement de dividendes en titres, dispositions législatives et réglementaires, instructions aux services de titres, études, cas concrets : note, extrait du JO, fiche signalétique, organigramme, instruction, 1983-1996. Bons de souscription , conditions d'exercice : projet d'instruction, note, 1985-1995.
          Date : 1956-1996

        • 1135200514 AR 166
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Traitement des coupons à option, études : note, 1987. Transferts de titres, cas concrets : note, presse, imprimé, correspondance, 1991. Offre Publique d'Echange sur 45 emprunts d'Etat menée par la Caisse des Dépôts et Consignations, annonce, conditions, dispositions pratiques (information des clients, transmission des ordres), commentaires de presse : fax, note, extrait du JO, imprimé, affiche, note, presse, 1992.

    • 1135200514 AR 166 à 174
      Titre : 2.4. Service des Ordres de bourse
      Date : 1918/1997

      • 1135200514 AR 166
        Titre : 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Organisation et fonctionnement, projets de réorganisation, description des procédures en usage : note, correspondance, rapport, extrait du registre des décisions du Gouverneur, 1928-1957

      • 1135200514 AR 167
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Organisation et fonctionnement : note, rapport, étude, compte-rendu de réunion, 1943-1993. Caisse des titres, organisation et fonctionnement (descriptions des procédures, cas concrets) : note, circulaire, imprimé, 1918-1976. Questions mobilières et immobilières, commandes de matériel, aménagement des bureaux : note, schéma, 1983-1989. Circulaires et notes, rédaction [classement thématique] : projet de note, note, circulaire, décision et avis de la Chambre syndicale de la Compagnie des agents de change, pièce comptable, extrait du JO, télégramme, projet de circulaire, 1980-1994.
        Date : 1918-1994

      • 1135200514 AR 168
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Circulaires et notes, rédaction [classement thématique, le marché continu, négociations d'obligations amorties, négociations sur bourses de province, transmission des ordres par télex ou téléphone] : circulaire, projet de circulaire, note, correspondance, extrait du JO, presse, 1983-1990.
        Date : 1983-1990

      • 1135200514 AR 169
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Fiscalité applicable aux opérations de Bourse, réponse du Cabinet au service des Ordres de Bourse relative aux frais forfaitaires : note, 1990. Relations avec les Sociétés de Bourse (ex-Agents de Change) : instruction, correspondance, note, 1983-1995. Réception, enregistrement, transmission des ordres, descriptions des procédures, instructions, cas concrets : note, circulaire, norme, extrait du JO, presse, imprimé, état, étude, projet, 1927-1969.
        Date : 1927-1995

      • 1135200514 AR 170
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Réception, enregistrement, transmission des ordres, descriptions des procédures, instructions, cas concrets : note, circulaire, norme, extrait du JO, presse, imprimé, état, étude, projet, 1971-1992.
        Date : 1971-1992

      • 1135200514 AR 171
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Répertoire des opérations d'Ordres de Bourse, tenue : extrait de rapport, correspondance, 1922-1955 ; suppression et remplacement par des journaux d'achats et de ventes : note, 1921, 1931. Gestion des valeurs conservées sous la rubrique « titres de passage », décisions, cas concrets : note, presse, 1928-1952. Cotation d'obligations au pied du coupon et en pourcentage , préparation, conditions, dispositions pratiques et instructions, documentation : note, correspondance, liste, décisions et avis de la chambre syndicale de la compagnie des agents de change, circulaire, imprimé, projet, compte-rendu de réunion, extrait du JO, 1973-1986. Routage automatique des ordres de Bourse. Généralités, notes et études : note, correspondance, cahier des charges, 1984-1991. Routage automatique des ordres de Bourse. Réseau COCA (Connexion à Cac), documentation : presse, bulletin, 1991. GEIS (General Electric Information Services), tentative d'installation : correspondance, pièce comptable, compte-rendu de réunion, contrat, 1988-1990. RONA (Routage des Ordres et Négociations Automatisé), documentation : presse, note, s.d.
        Date : 1921-1991

      • 1135200514 AR 172
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Routage automatique des ordres de Bourse. 1135200514/172 GEIS (General Electric Information Services), projet d'installation du système de routage automatisé « Bourse express », documentation : contrat, presse, note, correspondance, projet, rapport, pièce comptable, 1987-1990. « Question ne concernant que les services centraux », comptes-rendus et résolutions d'incidents et de problèmes (application « ordres de Bourse », comptes de suspens du service des Opérations sur titres - ordres de Bourse) : note, liste, pièce comptable, compte-rendu de réunion, 1983-1997.
        Date : 1983-1997

      • 1135200514 AR 173
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE SICAV (Société d'Investissement à Capital Variable) existantes, diffusion d'informations aux comptoirs : note, liste, 1985-1988 ; instructions et projet d'application relatives aux opérations sur actions de SICAV : note, compte-rendu de réunion, liste, projet de manuel utilisateur, 1984-1989. Négociation d'actions japonaises, régime français et nippon de négociation, d'exercice des droits pécuniaires qui y sont attachés, de leur conservation, de leur transfert, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, télex, 1982-1988.
        Date : 1982-1989

      • 1135200514 AR 174
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Questions contentieuses, documentation, cas concrets : note, correspondance, presse, pièce comptable, 1962-1989. Suspens de livraison des titres achetés en Bourse, analyse du problème, état des opérations, en attente de dénouement : note, liste, 1988-1990. Transaction avec Dynabourse (Société de Bourse du Groupe Crédit Agricole), apurement des suspens relatifs à des opérations de 1987 à 1989 : correspondance, note, liste, pièce comptable, 1994-1996.
        Date : 1962-1996

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 175 à 178
        Titre : 2.5.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 175
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Organisation et fonctionnement du service, descriptions des procédures, cas concrets, études : note, correspondance, imprimé, circulaire, rapport (dont un rapport sur les opérations de dépôts d'août 1939 à juillet 1940), 1867-1984. Guichet des dépôts-Paris, organisation et fonctionnement : circulaire, note, règlement, état, imprimé, rapport, 1952-1979.
          Date : 1867-1984

        • 1135200514 AR 176
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Guichet des Banques, rattachement au Bureau Central : note, compte-rendu de réunion, imprimé, état, 1980-1981. Évolution de la situation des valeurs mobilières en dépôt depuis le 1er janv. 1963, analyses annuelles : note, état, graphique, 1963-1975. Indicatifs numériques des comptes-titres, tableaux : liste, 1968, 1976. Comptabilité des titres en dépôt libre, description des procédures et des modalités d'enregistrement, propositions et projets de réforme (mise en place de procédés mécanographiques) : note, circulaire, imprimé, projet de circulaire, 1934-1974. États d'arrérages et de droits de garde, procédures comptables, cas concrets : note, pièce comptable, circulaire, 1940-1968.
          Date : 1934-1981

        • 1135200514 AR 177
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Comptes d'arrérages, regroupement (1937), réforme de leur tenue (1948), transferts de comptes (1949-1955) : note, étude, imprimé, 1937-1955. Comptes de capitalisation, fonctionnement, suppression progressive : note, correspondance, circulaire, imprimé, extrait de note,1913-1972. Dépôts effectués pour le compte de tiers (dont dépôts par des notaires, par des banquiers non adhérents à la CCDVT de titres CCDVT appartenant à leurs clients), conditions, demandes de renseignements, de dépôts : note, correspondance, extrait du JO, circulaire, 1914-1992. « Opérations diverses sur titres » (centralisation des comptes-titres des services, trouvailles, échanges ou regroupements de titres comportant des négociations de rompus), descriptions des procédures [classement par type d'opérations] : note, rapport, organigramme, projet de circulaire, correspondance, liste, 1933-1972. Dépôts contre récépissés nominatifs, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, études, cas concrets, suppression : extrait du JO, note, circulaire, presse, correspondance, 1929-1956. Dépôts de paquets clos et de papiers d'affaires, instructions, cas concrets : note, certificat, copie de note, liste, 1958-1985.
          Date : 1913-1992

        • 1135200514 AR 178
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Dépôts du Syndicat des Agents de change, convention (1881) et avenants (1919, 1929, 1930) signés avec la Banque, organisation et fonctionnement des dépôts, études: accord, projet d'avenant, avenant, correspondance, note, imprimé, instruction, extrait de circulaire, 1902-1946. 

      • 1135200514 AR 178 à 189
        Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres

        • 1135200514 AR 178
          Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde et commissions, réforme des barèmes, rédaction de circulaires : note, état, circulaire, projet, étude, extrait de procès-verbal de réunion, graphique, liste, 1932-1962

        • 1135200514 AR 179
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Régime des droits de garde et des commissions applicables aux opérations sur titres, aménagements des tarifs (dont réforme de 1982), rédaction de circulaires, études : circulaire, tarif, note, compte-rendu de réunion, presse, correspondance, dépliant, 1951-1993.
          Date : 1951-1993

        • 1135200514 AR 180
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Sous-groupe de travail sur la facturation des droits de garde des titres et des ordres de bourse pour les petits porteurs du Comité consultatif du Conseil national du Crédit, travaux et réunions : rapport, compte-rendu de réunion, correspondance, note, presse, extrait du rapport, tarif, 1989.
          Date : 1989-1989

        • 1135200514 AR 181
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Instructions. Classement chronologique, lacunes : circulaire, note, 1931-1994. Instructions. Rédaction et diffusion, textes abrogés : circulaire, note, projet de circulaire, lettre-circulaire, projet de barème, dépliant, liste, 1955-1994. Droits de garde.Régimes et réformes, études et projets, instructions : note, modèle de lettre, imprimé, circulaire, étude, projet, état, projet de circulaire, 1931-1950.
          Date : 1931-1994

        • 1135200514 AR 182
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde. Etudes, instructions tarifaires (droits de garde sur valeurs bloquées par les Autorités d'occupation, valeurs étrangères cotant moins de 500 F, fonds d'État étrangers) : extrait du JO, note, presse, correspondance, circulaire, rapport, 1934-1951. Droits de garde. Etudes (sur les dépôts à l'étranger, sur les coupons, sur titres en dépôts de garantie, sur valeurs étrangères, des établissements intervenant sur le Marché monétaire) : liste, note, 1956-1987. Droits de garde. Droits de garde, exonérations partielles ou totales à titre permanent : note, correspondance, état, 1924-1960. Droits de garde. Application de tarifs spéciaux, modalités, cas concrets : note, état, liste, circulaire, correspondance, 1925-1959. Droits de garde. Modalités de calcul, de recouvrement : circulaire, note, presse, état, 1927-1960.
          Date : 1924-1987

        • 1135200514 AR 183
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde à l'entrée afférents à des actions nouvelles, instructions : note, circulaire, 1962-1983. Politiques tarifaires. Pour les autres établissements, revues de presse, études comparatives : presse, questionnaire, extrait du bulletin, extrait du JO, correspondance, note, plaquette, affichette, extrait de compte-rendu de Conseil d'administration, affiche, état, 1945-1999. Politiques tarifaires. Politique tarifaire pour les opérations sur titres, les ordres de Bourse à l'égard des petits porteurs, étude menée pour le compte du Comité des Usagers du Conseil National du Crédit, enquête : correspondance, brochure, presse, extrait de rapport, note, 1990-1992.
          Date : 1945-1999

        • 1135200514 AR 184
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Commissions (dont, commissions d'ordres de Bourse, d'encaissements, sur comptes spécifiques), élaboration des tarifs, modalités d'application, instructions, études, cas concrets : lettre-circulaire, circulaire, note, tarif, correspondance, pièce comptable, imprimé, 1931-1991.
          Date : 1931-1991

        • 1135200514 AR 185
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Tarifs applicables aux opérations de la clientèle. Elaboration, diffusion : plaquette, dépliant, liste, affichette, note, circulaire, 1989-1992.
          Date : 1989-1992

        • 1135200514 AR 186
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Tarifs applicables aux opérations de la clientèle. Elaboration, mesures d'application, réactions et commentaires de la clientèle : note, projet de circulaire, compte-rendu de réunion du groupe « Clientèle », dépliant, projet de compte-rendu, circulaire, correspondance, projet de circulaire, instruction, presse, 1990-1993.
          Date : 1990-1993

        • 1135200514 AR 187
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Exonérations, tarif « contentieux », régimes spéciaux, modalités, cas concrets : note, extrait du JO, circulaire, correspondance, presse, procès-verbal de réunion, pièce comptable, liste, état, 1955-1992. Tarification d'opérations sur valeurs conservées à l'étranger, instructions, étude : note, compte-rendu, projet de note, 1990-1992. Réclamations de la clientèle, cas concrets : note, correspondance, liste, brochure, pièce comptable, 1953-1961.
          Date : 1953-1992

        • 1135200514 AR 188
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Réclamations de la clientèle, cas concrets : note, correspondance, liste, brochure, pièce comptable, 1962-1979.
          Date : 1962-1979

        • 1135200514 AR 189
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Réclamations de la clientèle, cas concrets [Classement par type de réclamations] : note, liste, extrait du JO, correspondance, 1949-1961.

      • 1135200514 AR 189 à 191
        Titre : 2.5.3. Service des Dépôts de titres

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